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Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 537 - Appareillages et pièces - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 722 - Travaux aériens - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 507 - Autorité de vol et certificat de conformité acoustique - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
1
Normes de service aviation
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Sujets
Aviation
279
Centre reference
82
Publications
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Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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105
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
212
2018
129
2017
68
2016
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2012
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2011
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2010
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2009
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Catégorie
Aviation
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Corporate
54
Maritime
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Routier
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Ferroviaire
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TMD
10
Surface
5
Type de contenu
Page
264
Publication
59
Service
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Sujet
1
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