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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-058
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-059
1
Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Modifications à la norme approuvée et aux poids pondérés dans le Manuel d’information aéronautique de Transports Canada - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-07
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
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Aviation
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(-) Centre reference
Circulaires d'information
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
25
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
97
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
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Campagnes
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Publications
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Marine
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2022
69
(-) 2021
2020
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2019
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2018
285
2017
104
2016
128
2015
132
2014
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2012
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2007
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2006
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2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
81
Maritime
74
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
159
Publication
19
Service
1
Type
Type