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Recherche
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Guides d'étude et de référence/Spécimens d'examen
1
Demande de carnet de documents d’aviation
1
Guides de test en vol
1
Cours de pilote vérificateur agréé
1
Rapports financiers de Transports Canada
1
Rapports d'évaluation
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Dispositifs de consignation électronique
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Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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(-) Normes de sécurité des véhicules
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Research and testing
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Importer un véhicule
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Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child safety
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Conduire en toute sécurité
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Maritime
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Routier
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TMD
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Ferroviaire
9
Surface
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Type de contenu
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240
Publication
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