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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
25
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
272
Transport routier
114
Transport ferroviaire
97
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
60
Programmes
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
7
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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(-) 2021
2020
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110
2017
100
2016
112
2015
61
2014
61
2013
206
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
80
Aviation
10
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
89
Publication
19
Type
Type