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… Découvrez comment : Demander un nouveau permis d'embarcation de plaisance Transférer un permis d'embarcation de plaisance … numéro de permis. Vous ne pouvez entamer le processus de renouvellement que trois mois avant la date d'expiration ou …
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… bons documents, votre demande sera retardée. Une preuve de propriété ou un acte de vente Pour établir la preuve de la propriété, nous avons … de la coque (NIC) (si disponible); numéro du permis d’embarcation de plaisance (si un permis a déjà été …
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… recevrez un courriel contenant un lien qui vous permettra de télécharger les documents manquants. Vous recevrez un … demande. Si votre demande concerne le transfert ou le renouvellement d’un permis existant, vous devrez utiliser le numéro du permis …
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