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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Rapports d'évaluation
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Sujets
Aviation
289
Services généraux
281
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
90
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
(-) Bulletin de nouvelles
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
(-) Publications
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
2024
3
(-) 2023
2022
6
(-) 2021
2020
19
2019
6
2018
2
2017
10
2016
2
2015
4
2014
2
2013
11
2012
3
2011
1
2009
3
2006
1
2005
1
Catégorie
Routier
6
Corporate
1
TMD
1
Type de contenu
Publication
7
Page
1
Type
Type