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Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-03
1
Rapports du Centre d'innovation
1
Examen de la prochaine génération de technologies de communication pour les transports
1
Système de gestion des certificats de sécurité (SGCS) - Rapport d’analyse des exigences
1
Système de gestion des certificats de sécurité (SGCS) - Rapport d’analyse des options
1
Système de gestion des certificats de sécurité (SGCS) - Rapport sur les modelés d’exploitation et de gouvernance recommandes
1
Système de gestion des certificats de sécurité (SGCS) - Modelé d’une politique de certification
1
Ville d’Ottawa - Projet pilote de véhicule connecte I2V-Flotte de la ville - Application d’optimisation d’intersection et de départ signalée
1
Rapport final du banc d’essai V2I sur la 16e Avenue Nord de la ville de Calgary
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Aviation
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Centre reference
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Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
(-) Circulaires d'information de l'Aviation générale
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
281
Transport routier
117
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
91
(-) Centre d’innovation
Rapports prioritaires
59
Liste des règlements
50
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
(-) 2023
2019
1
Catégorie
Maritime
19
Routier
15
Ferroviaire
11
Aviation
2
Type de contenu
Page
61
Publication
1
Type
Type