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Où faire voler votre drone
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Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
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Carte de conducteur (CCEP) - FAQ
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Résumés des mesures d’application administratives
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Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Sécurité des drones
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport routier
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Technologies novatrices
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Publications
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Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Research and testing
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