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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 201 des éléments.
Recherche
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
1
No de bulletin: 04/2010
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Bulletins de la sécurité des navires
1
Nouvelles directives sur la fatigue - BSN No : 10/2019
1
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Sujets
Aviation
243
Centre reference
78
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
174
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
53
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
84
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
16
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
83
2022
117
(-) 2021
2020
166
2019
172
2018
134
2017
101
2016
127
2015
93
2014
84
2013
218
2012
126
2011
104
2010
911
2009
4
Catégorie
Maritime
91
Ferroviaire
74
Aviation
14
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
114
Publication
87
Type
Type