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Obtenir un certificat d’assurance maritime
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Demander un certificat d’assurance maritime en ligne
1
Avis public : Mise à jour sur l'accès au quai des pêcheurs du port de Cap-aux-Meules
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
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Sujets
Aviation
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Centre reference
80
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
180
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
55
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport routier
89
Transport ferroviaire
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Marchandises dangereuses
34
Programmes
30
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
7
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
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62
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
96
2016
112
2015
61
2014
61
2013
206
2012
94
2011
105
2010
905
Catégorie
Maritime
104
Aviation
22
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
126
Publication
24
Sujet
1
Type
Type