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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 19 des éléments.
Recherche
Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Le Canada adopte le nouveau format mondial de notification du compte rendu de l’état de surface de piste
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Sujets
Aviation
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Publications
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Sécurité aérienne - Nouvelles
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Numéro 2/2021
6
(-) Numéro 4/2021
Numéro 3/2021
3
Numéro 1/2021
2
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
105
Transport routier
82
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
12
Maintien de la navigabilité
8
Marine
7
Publications
7
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2020
26
2019
8
2018
45
2015
1
Catégorie
Aviation
15
Type de contenu
Page
18
Service
1
Type
Type