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Transports Canada
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Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Indications de marchandises dangereuses
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Les produits chimiques pour piscine
1
Guide des mesures d'urgence
1
Guide des mesures d’urgence : application mobile
1
Guide des mesures d’urgence : version PDF
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Sujets
Aviation
245
Centre reference
79
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
176
Transport maritime
110
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Programmes
29
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
34
2022
38
(-) 2021
2020
55
2019
69
2018
83
2017
37
2016
41
2015
34
2014
17
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18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
29
Aviation
9
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
32
Publication
8
Service
7
Type
Type