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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 15 des éléments.
Recherche
Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
235
Centre reference
77
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Exploitants aériens étrangers
1
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
166
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
74
Transport routier
74
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Publications
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Marchandises dangereuses
24
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2020
26
2019
8
2018
45
2016
1
2015
1
2013
1
Catégorie
Aviation
10
Routier
1
Type de contenu
Page
13
Publication
1
Service
1
Type
Type