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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 13 des éléments.
Recherche
Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
11
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Marchandises dangereuses
23
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
3
Date
(-) 2024
2023
3
(-) 2021
2020
26
2019
8
2018
45
2015
1
Catégorie
Aviation
8
Maritime
1
Type de contenu
Page
12
Service
1
Type
Type