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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 15 des éléments.
Recherche
Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
236
Centre reference
77
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
105
Transport routier
80
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Campagnes
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
(-) Plan de protection des océans
Marine
7
Publications
7
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2020
26
2019
8
2018
45
2015
1
Catégorie
Aviation
9
Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
14
Service
1
Type
Type