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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 14 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Distraction au volant
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
235
Centre reference
77
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
168
Transport maritime
100
Transport routier
79
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Publications
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
(-) Conduire en toute sécurité
(-) Importer un véhicule
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Marchandises dangereuses
24
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Date
(-) 2024
2023
2
2022
1
(-) 2021
2020
24
2019
10
2018
18
2016
1
2014
1
2013
2
Catégorie
Aviation
6
Routier
4
Type de contenu
Page
12
Publication
1
Service
1
Type
Type