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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 17 des éléments.
Recherche
Indications de marchandises dangereuses
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Corrections de la procédures d'essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 1 de 3
1
Corrections de la procédure d’essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 2 de 3
1
Corrections de la procédure d’essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 3 de 3
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
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Sujets
Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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Transport maritime
106
Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
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(-) Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
(-) Exigences pour véhicules utilitaires
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Publications
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CANUTEC
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Plans d'intervention d'urgence
5
(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
Industrie
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Avis de sécurité
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Contenants
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Programmes
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Date
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2019
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2018
11
2017
1
Catégorie
Aviation
6
TMD
2
Routier
1
Type de contenu
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14
Publication
2
Service
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