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Transports Canada
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Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
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Sujets
Aviation
235
Centre reference
77
Publications
31
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
168
Transport maritime
100
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
12
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
79
Transport ferroviaire
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Marchandises dangereuses
24
Campagnes
11
Maintien de la navigabilité
8
Marine
7
Publications
7
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
(-) 2024
2023
3
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
2016
1
2014
1
Catégorie
Aviation
6
Maritime
6
Type de contenu
Page
17
Publication
1
Service
1
Type
Type