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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 27 des éléments.
Recherche
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Formation de base – Liste des Organismes de formation agrées approuvés/acceptables (Présentement actif)
1
Formation approuvée de maintenance sur type d'aéronef
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
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Sujets
Aviation
246
Centre reference
79
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Services généraux
176
Transport maritime
110
Sécurité maritime
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Cabotage
2
Permis d'embarcation de plaisance
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
19
Gestion et rapports ministériels
13
Marine
7
(-) Publications
Documents d’information : Transports Canada
5
Normes de service : Transports Canada
2
TC ouvert
2
Accessibilité
1
Date
(-) 2024
2023
16
2022
7
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2020
100
2019
27
2018
9
2017
15
2016
7
2015
16
2014
1
2013
15
2012
35
2011
33
2010
499
Catégorie
Aviation
14
Routier
5
Maritime
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
21
Publication
6
Type
Type