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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 28 des éléments.
Recherche
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Le cabotage au Canada
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Rapports de la vérification interne
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Pagination
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Sujets
Aviation
254
Centre reference
80
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
179
Transport maritime
111
Sécurité maritime
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Cabotage
2
Permis d'embarcation de plaisance
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
87
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
30
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
Campagnes
19
Marine
7
(-) Publications
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
16
2022
7
(-) 2021
2020
100
2019
27
2018
8
2017
15
2016
7
2015
16
2014
1
2013
15
2012
35
2011
33
2010
499
Catégorie
Aviation
15
Routier
5
Maritime
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
22
Publication
6
Type
Type