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Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
À faire avant de soumettre votre demande
1
Besoin d’aide?
1
Après avoir présenté une demande
1
Gestion de la fatigue en mer au Canada
1
Ressources sur la sécurité nautique
1
Amendements à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine (SOLAS) relatifs à la construction et à l’équipement de sécurité - BSN No.: 01/2024
1
Bâtiments de Pêche : Installation d’ailerons à charnières comme dispositifs antiroulis sur les bâtiments de pêche - BSN No.: 03/2024
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Sujets
Aviation
248
Centre reference
80
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
176
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
85
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Marchandises dangereuses
33
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
7
Marine
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Date
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2020
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2019
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105
2017
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2016
112
2015
61
2014
61
2013
206
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
92
Aviation
12
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
102
Publication
23
Type
Type