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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 149 des éléments.
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Lignes directrices pour le transport en toute sécurité de véhicules électriques sur les traversiers canadiens - BSN No.: 04/2024
1
Exigences de déclaration pour l'indicateur canadien d'intensité de carbone - BSN No.: 05/2024
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
… sous le nom " International Convention for the Control
and
Management of Ships’ Ballast Water
and
Sediments ". 2.3 Les navires construits avant le 1er …
1.862
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Les gens de mer irlandais peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 07/2024
1
Entretien des systèmes et équipements de sécurité contre l’incendie - BSN No.: 06/2024
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Politiques
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Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
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Transport ferroviaire
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
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Marchandises dangereuses
33
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
7
Marine
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
145
2018
115
2017
106
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
71
2010
408
Catégorie
Maritime
93
Corporate
18
Ferroviaire
12
Aviation
5
Routier
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
113
Publication
36
Type
Type