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Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 1/2021
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Le processus de supervision
1
Le défi de la navigation verticale
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
46
Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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14
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2
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
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Marine
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Date
2024
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2023
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2022
217
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2020
585
2019
742
2018
443
2017
220
2016
263
2015
398
2014
137
2013
342
2012
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2011
278
2010
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2009
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2008
59
2007
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2006
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2005
39
2004
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2003
38
2002
22
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1
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Aviation
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Maritime
48
Ferroviaire
30
Corporate
15
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
243
Publication
38
Sujet
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