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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 25 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Indications de danger
1
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Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
(-) Importer un véhicule
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Avertissements de collision
5
Campagnes
5
Publications
4
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Marine
2
Date
2024
25
2023
40
2022
40
(-) 2021
2020
100
2019
77
2018
68
2017
39
2016
43
2015
36
2014
17
2013
20
2012
30
2011
12
2010
49
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
10
TMD
8
Routier
3
Type de contenu
Page
17
Publication
6
Service
1
Sujet
1
Type
Type