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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 70 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Guide d'information de remorques
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
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Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
39
Initiatives
36
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Date
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55
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2020
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2017
19
2016
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2015
19
2014
1
2013
23
2012
41
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
41
Routier
10
Corporate
2
Ferroviaire
2
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
59
Publication
9
Service
1
Sujet
1
Type
Type