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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
32
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
(-) Publications
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
(-) Marine
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Date
2024
42
2023
78
2022
71
(-) 2021
2020
112
2019
102
2018
84
2017
52
2016
44
2015
37
2014
18
2013
30
2012
30
2011
12
2010
49
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Routier
11
TMD
8
Aviation
6
Ferroviaire
2
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
19
Publication
14
Sujet
2
Type
Type