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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 108 des éléments.
Recherche
Parlons de la sécurité ferroviaire – Énoncé de politique sur la culture de sécurité
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 31 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 32 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juin 2021
1
Aperçu de la consultation : Ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 33 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur l’instauration de frais pour le Programme de protection de la navigation
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 34 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juilliet 2021
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
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Sujets
Aviation
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Services généraux
93
Lois et règlements
46
Liste des règlements
36
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
32
Normes
31
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
(-) Consultations
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
Transport routier
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
39
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
20
2023
23
2022
88
(-) 2021
2020
64
2019
34
2018
14
2017
3
2016
3
2015
6
0202
1
Catégorie
Aviation
40
Ferroviaire
28
Maritime
18
Corporate
3
Routier
3
TMD
3
Type de contenu
Page
84
Publication
24
Type
Type