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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 34 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Programme de sûreté du fret aérien
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs (EMCEDE)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
141
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
11
(-) Publications
Recherche sur le pétrole brut
3
Avis de sécurité
1
(-) Bulletin de nouvelles
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
4
(-) Marine
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
17
2023
43
2022
45
(-) 2021
2020
24
2019
31
2018
34
2017
16
2016
1
2015
5
2014
1
2012
3
2011
1
2010
1
2009
5
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
13
Routier
7
TMD
3
Aviation
2
Corporate
2
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
21
Page
12
Sujet
1
Type
Type