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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 30 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Programme de sûreté du fret aérien
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Indications de danger
1
Programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs (EMCEDE)
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
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Sujets
Aviation
141
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
25
2023
71
2022
70
(-) 2021
2020
36
2019
86
2018
69
2017
51
2016
41
2015
36
2014
17
2013
18
2012
36
2011
13
2010
3
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
8
Routier
7
Aviation
4
Corporate
2
Ferroviaire
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
19
Publication
10
Sujet
1
Type
Type