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Transports Canada
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Résumé de recherche – Évaluation du rendement actuel des soudures de l’acier TC128B de wagon-citerne
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 22-04)
1
Publication no 3 – Juillet 2022
1
Publication no 4 – Août 2022
1
Étude technique : Relier le carrefour de transport intermodal de Dorval à l’aéroport international Montréal-Trudeau
1
Résumé de recherche – Calcul de la toxicité par inhalation du pétrole brut
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition numéro 1 de 2022
1
Arrêté n. 23 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Guide de Discussion : Consultation publique – Voie de contournement de Lac-Mégantic
1
Demander un financement dans le cadre du volet Infrastructures liées aux changements climatiques et à l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
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Sujets
Aviation
76
Services généraux
74
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Publications
2
Transport maritime
39
(-) Marchandises dangereuses
Publications
14
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Initiatives
32
Programmes
26
(-) Programmes de financement
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
6
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Transport routier
20
Campagnes
18
(-) Publications
Marine
2
Date
2024
35
2023
78
(-) 2022
2021
95
2020
85
2019
117
2018
68
2017
50
2016
59
2015
66
2014
41
2013
41
2012
50
2011
11
2010
8
2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
72
TMD
34
Routier
4
Aviation
1
Type de contenu
Publication
78
Page
40
Service
3
Type
Type