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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 28 des éléments.
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Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
BD500
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
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Sujets
Aviation
111
Centre reference
34
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Exploitants aériens étrangers
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Publications
5
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Sûreté aérienne
2
Services généraux
84
Transport maritime
71
Transport routier
26
Marchandises dangereuses
22
Campagnes
14
(-) Programmes
Programme de corridors maritimes verts
3
Programmes de financement
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Transport ferroviaire
6
Marine
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Initiatives
1
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2023
44
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2021
27
2020
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2018
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2017
17
2016
5
2015
16
2013
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2012
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2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
13
Maritime
5
Ferroviaire
3
Corporate
2
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28
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