Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 4511 à 4520 sur 5678 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 603-001
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES RUBRIQUES 9.2, 9.2.1, 9.2.2 a), b) ET c) AINSI QUE 9.2.3 a) ET b) DE LA NORME 821 – ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉR...
1
Circulaires d'information
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DURÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Demander un autre moyen acceptable de conformité ou une exemption à une consigne de navigabilité
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro spécial 1/2024
1
Exemption de l'application de l'article 507.07 du Règlement de l'aviation canadien
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Conseils pour les recherches d’avis aux aviateurs (NOTAM)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
448
Page
449
Page
450
Page
451
Page courante
452
Page
453
Page
454
Page
455
Page
456
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2261
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2111
Transport maritime
1811
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
501
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
242
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Plan de protection des océans
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
(-) Publications
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
(-) Infrastructure
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
113
2023
148
2022
113
2021
178
2020
422
2019
512
2018
290
2017
92
2016
73
2015
222
2014
66
2013
143
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
5299
Maritime
71
Routier
61
Ferroviaire
58
Corporate
26
Surface
15
TMD
2
Type de contenu
Page
4005
Publication
1600
Service
50
Sujet
23
Type
Type