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Partie V, Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique du Plan de protection des océans renouvelé
1
Rapport annuel 2019 au ministre des transports – Mise en œuvre des Directives ministérielles visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements par des entités étrangères
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Ministère des Pêches et des Océans
1
Modernisation de la Loi sur la marine marchande du Canada
1
Préparatifs d'urgence
1
Projet de loi C-52, Loi sur la responsabilité en matière de transport aérien
1
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