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Affichage de 1731 à 1740 sur 1914 des éléments.
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Transport des gilets de sauvetage à bord des bâtiments à passagers - BSN No.: 14/2020 (modifié le 29 juillet 2020)
1
Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
Groupe 1 - Alimentation électrique de secours
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A99-01, A99-02, A99-03, A99-04, A99-05, A99-06, A99-07 et A99-08 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Abréviations
1
Nouvelle exigence réglementaire pour les commandes centrales
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
No de bulletin : 01/1995
1
Entrée d’eau
1
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Navigabilité des aéronefs
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2
Sécurité des drones
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Règlements de zonage aéroportuaire
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9
Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
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Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Ports, havres et mouillage
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
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Conception
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Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
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La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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5
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2
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70
2010
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Catégorie
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Aviation
99
Corporate
4
Surface
4
Type de contenu
Page
1359
Publication
522
Service
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Sujet
1
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Type