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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 279 des éléments.
Recherche
Règlements de zonage aéroportuaire
1
Gestion du bruit des aéronefs
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
Rapport sur le type et le rôle – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
1
Rapport sur la production de recettes et l’incidence économique – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
Sorties de piste
1
Prévision de l'ambiance sonore (NEF)
1
Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Avions et emplois : Résumé des conclusions des consultations menées auprès d’intervenants ciblés par le conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
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Aviation
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Centre reference
2263
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accords et arrangements internationaux
63
(-) Certification des aéronefs
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
5
Demander l'approbation de conception de pièce pour un produit aéronautique
5
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
5
Demander une approbation de produit aéronautique
5
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
5
Demander le remplacement d’un document ou un changement d’ordre administratif pour un produit aéronautique
4
Maintien de la navigabilité
23
Maintenance et construction des aéronefs
12
Navigabilité des aéronefs de loisir
7
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2117
Transport maritime
1811
Transport routier
582
Marchandises dangereuses
546
CANUTEC
48
Publications
45
Matériel de sensibilisation et FAQ
42
Contenants
30
Bulletin de nouvelles
27
Plans d'intervention d'urgence
13
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Sommaires des mesures d’application de la loi
8
(-) Avis de sécurité
Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
TMD En ligne
4
Documents d’expédition électroniques
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport ferroviaire
503
Programmes
244
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Plan de protection des océans
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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10
2023
22
2022
35
2021
44
2020
43
2019
10
2018
11
2012
1
Catégorie
Aviation
92
Maritime
66
Ferroviaire
53
TMD
9
Corporate
8
Routier
6
Type de contenu
Page
175
Publication
62
Service
42
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Type