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Le récit du parcours professionnel atypique de Lauryn Delaney
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Tout premiers forums de dialogue de l’Atlantique et du Québec
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Autorités de certification des produits de propulsion (CAPP)
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Défaillance possible des ravitailleurs fabriqués par American Welding and Tank entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2011
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Journée mondiale des océans : célébrer les progrès du Canada en matière de protection des océans
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Plus de financement pour le Programme de bénévolat des bateaux communautaires autochtones
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Aviation
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Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accords et arrangements internationaux
63
(-) Certification des aéronefs
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
5
Demander l'approbation de conception de pièce pour un produit aéronautique
5
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
5
Demander une approbation de produit aéronautique
5
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
5
Demander le remplacement d’un document ou un changement d’ordre administratif pour un produit aéronautique
4
Maintien de la navigabilité
23
Maintenance et construction des aéronefs
12
Navigabilité des aéronefs de loisir
7
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
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Publications
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Plans d'intervention d'urgence
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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(-) Avis de sécurité
Certificats temporaires
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Contenants pour explosifs (classe 1)
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Documents d’expédition électroniques
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Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
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Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport ferroviaire
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Programmes
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Plan de protection des océans
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Centre innovation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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