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Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Examens réglementaires ciblés
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
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Services généraux
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Publications
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(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
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Industrie
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Certificats temporaires
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Contenants pour explosifs (classe 1)
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Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
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Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
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Transport des marchandises dangereuses
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Transport des marchandises dangereuses au Canada
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Transport ferroviaire
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
61
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
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Campagne de sécurité du taxi aérien
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Plan de protection des océans
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Marine
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Publications
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Routier
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Service
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Publication
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