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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 2432 des éléments.
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Conseil de l'Arctique
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Partie 2 - Dépôt des plans
1
Chapitre III - Signaux visuels
1
La prévention des déversements des navires
1
Tables de franc-bord minimal / Table 9 de 25
1
Sécurité de la navigation
1
Annexe 2
1
Annexe A: Specimen – Livret d'information sur la stabilite
1
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Règlements de zonage aéroportuaire
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(-) Assurer la sécurité des pistes
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
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Ports, havres et mouillage
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Conception
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Formation et certification maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Navigation et conditions maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
6
Accidents maritimes et enquêtes
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Acheter un bateau
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La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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Urgences maritimes
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
72
Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
31
Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
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Publications
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Normes
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
8
Sécurité ferroviaire au Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
64
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
7
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Corporate
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Surface
4
Routier
3
Type de contenu
Page
1510
Publication
863
Service
43
Sujet
16
Type
Type