Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 12 des éléments.
Recherche
Acheter une embarcation
1
Sommaires de recherche
1
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Résumés des commentaires des intervenants
1
Comment être un propriétaire de bateau responsable
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Table ronde sur la gouvernance de l’examen de la Loi sur le pilotage – Ottawa (Ontario)
1
Discussion sur l’Examen de la Loi sur le pilotage
1
Tables rondes de l'Examen de la Loi sur le pilotage – Liste des participants
1
Cadre de référence pour l’Examen de la Loi sur le pilotage
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5425
Centre reference
2260
Publications
1625
Services aériens commerciaux
673
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2104
Transport maritime
1797
Sécurité maritime
1381
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
27
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
(-) Acheter un bateau
Formation et certification maritime
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
233
Initiatives
169
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
(-) Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
Infrastructure
14
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
7
Immatriculer un aéronef
6
Pétroliers au Canada
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Installation d’un siège d’auto pour enfants ou d’un siège d’appoint
4
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2021
1
2019
3
2018
2
Catégorie
Maritime
9
Corporate
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
12
Type
Type