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Transports Canada
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Protocole d’entente
1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Carte des initiatives du Plan de protection des océans
1
Plan de protection des océans – Éliminer les bateaux abandonnés
1
Rapport aux Canadiens : investir dans nos côtes grâce au Plan de protection des océans
1
Ahittauq Hugiagutit Piyaunit
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Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
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Plans ministériels
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Rapports d'évaluation
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Rapports de la vérification interne
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Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
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(-) Rapports sur les frais de Transports Canada
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
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TC ouvert
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Normes de service aviation
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
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Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
182
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Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
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Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
(-) Sécurité ferroviaire
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
9
Règlements
1
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
233
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Plan de protection des océans
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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38
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6
2018
5
2017
2
2016
3
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5
2014
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2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
98
Maritime
66
Aviation
23
Corporate
13
Routier
6
TMD
2
Type de contenu
Page
158
Publication
107
Type
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