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Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 227 des éléments.
Recherche
Liste des organisations intéressées
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Modèle no2
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
FAQ - consolidation
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
5427
Services généraux
2111
Transport maritime
1811
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
501
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
(-) Sécurité ferroviaire
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
9
Règlements
1
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
242
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Plan de protection des océans
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
(-) Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
2
2023
4
2022
32
2021
38
2020
22
2019
6
2018
5
2017
2
2016
3
2015
5
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
100
Maritime
66
Aviation
23
Corporate
9
Routier
6
TMD
2
Type de contenu
Page
159
Publication
68
Type
Type