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Sujets
Aviation
5426
Services généraux
2111
Transparence
861
Gestion et rapports ministériels
373
Rapports annuels sur les transports au Canada
215
(-) Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
10
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
8
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
8
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
7
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
5
Plans ministériels
26
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
328
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
593
Consultations
200
Politiques
182
Galerie de vidéos
95
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1810
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
(-) Règles
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
(-) Sécurité ferroviaire
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
9
Règlements
1
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Normes
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Programmes
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Plan de protection des océans
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Date
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Catégorie
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Maritime
66
Corporate
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Aviation
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Routier
6
TMD
2
Type de contenu
Publication
226
Page
194
Type
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