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Transports Canada
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1
Protocole d’entente
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Aperçu, tendances et enjeux futurs
1
Transport ferroviaire
1
Portes d'entrée et corridors
1
Transport maritime
1
Transport routier
1
Conclusions
1
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Sujets
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Gestion et rapports ministériels
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Les Transports au Canada 2022
64
Les Transports au Canada 2023
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2021
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(-) Les Transports au Canada 2011
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
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Plans ministériels
26
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
15
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
328
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
7
Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1797
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
(-) Sécurité ferroviaire
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
9
Règlements
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Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
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Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
233
Initiatives
167
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Plan de protection des océans
51
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
(-) Centre innovation
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2019
5
2018
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2015
5
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
45
Corporate
17
Type de contenu
Page
33
Publication
32
Type
Type