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Transports Canada
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Affichage de 351 à 360 sur 2173 des éléments.
Recherche
Divulgation Proactive
1
Organigramme
1
Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
APERÇU DES SCÉNARIOS À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS DESSERVANT LES RÉGIONS ET LES COLLECTIVITÉS ÉLOIGNÉES AU CANADA
1
Loi sur les ponts et tunnels internationaux (2007, ch. 1)
1
Proposition de modernisation des frais : Cargaisons maritimes
1
Loi sur l'aéronautique (L.R., 1985, ch. A-2)
1
Plan de Recherche
1
Loi sur le pilotage (L.R., 1985, ch. P-14)
1
Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des sièges d’appoint (véhicules automobiles) (DORS/2010-90)
1
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
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(-) Technologies novatrices
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Véhicules connectés et automatisés
10
Les systèmes de transport intelligents
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Technologies d’aide à la conduite
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Importer un véhicule
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Statistiques et données
22
Research and testing
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Commercial vehicles
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Dispositifs de consignation électronique
12
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12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
10
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
5
(-) Child restraints
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
501
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
99
2023
189
2022
83
2021
99
2020
87
2019
193
2018
55
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
10
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
699
Aviation
522
Maritime
181
Routier
104
Ferroviaire
42
TMD
25
Surface
3
Type de contenu
Page
1921
Publication
250
Sujet
2
Type
Type