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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 597 des éléments.
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INNOVATIONS TECHNOLOGIQUES LIÉES AUX TRANSPORTS TERRESTRES AU CANADA ET À L’ÉTRANGER
1
Examen réglementaire ciblé de Transports Canada
1
Partenariat de réglementation du Conseil de coopération Canada – États-Unis en matière de réglementation
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS EN MATIÈRE D’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Dans les nouvelles
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : LES MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES NAVIRES
… DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : LES MESURES À
PRENDRE
POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE …
21
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE B - Termes non définis utilisés couramment
1
UN APERÇU DE L’AMÉNAGEMENT DES CORRIDORS DE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES DANS LE NORD – PERSPECTIVES POUR LES CORRIDORS TERRESTRES ET MARITIMES DU NORD ET DE L’ARCTIQUE
1
APERÇU DES SCÉNARIOS À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS DESSERVANT LES RÉGIONS ET LES COLLECTIVITÉS ÉLOIGNÉES AU CANADA
1
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Aviation
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Services généraux
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Transparence
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(-) Lois et règlements
Liste des règlements
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Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
1
Consultations
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Politiques
182
Galerie de vidéos
97
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
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Transport routier
581
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
72
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Date
2024
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2023
16
2022
14
2021
46
2020
16
2019
65
2018
15
2017
31
2016
55
2015
218
2014
9
2013
2
2012
22
2011
1
2010
35
Catégorie
Aviation
443
Corporate
95
Routier
24
Maritime
14
Ferroviaire
6
TMD
3
Surface
2
Type de contenu
Page
585
Publication
12
Type
Type