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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 246 des éléments.
Recherche
Modernisation des frais liés aux services d'inspection des cargaisons maritimes
1
Partager et visionner des idées : Groupe de travail sur le transport interurbain par autobus
1
Consultation sur l’ajout proposé d’eaux navigables à l’Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC)
1
Partager et visionner des idées : Substances nocives et potentiellement dangereuses
1
Partager et visionner des idées : Modernisation du Règlement de l'aviation canadien : Partie II – Identification et immatriculation des aéronefs
1
Partager et visionner des idées : Parlons navigation
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : aperçu de la consultation
1
Horaire du CCMC national de l’automne 2017
1
Consultation sur les mises à jour d’harmonisation internationale du Règlement sur le TMD
1
Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Lois et règlements
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(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Certificats temporaires
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
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Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
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Transport des marchandises dangereuses
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(-) Transport des marchandises dangereuses au Canada
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Catégorie
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Aviation
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Routier
23
Ferroviaire
21
Corporate
16
Type de contenu
Page
218
Publication
28
Type
Type