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Transports Canada
Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 172 des éléments.
Recherche
Partie I - Généralités
1
Partie II - Défauts compromettant la sécurité
1
Partie III - Dispositifs de sécurité
1
Part IV - Exclusions et exceptions à l'application du présent règlement
1
Partie V - Communication de données d'exploitation au Ministère
1
Partie I - Généralités
1
Partie II : Conditions des essais de frein
1
Partie III : Exigences relatives au matériel
1
Partie IV : Rapports
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
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Services généraux
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Technologies d’aide à la conduite
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Importer un véhicule
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Commercial vehicles
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Dispositifs de consignation électronique
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(-) Sécurité des autobus scolaires
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
10
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
4
Child restraints
3
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
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Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
501
(-) Règles
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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Plan de protection des océans
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Examens législatifs
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Directives visant le personnel - Aviation de loisir
44
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
44
Gestion de la sécurité aérienne
31
Aéronefs ultra-légers
14
Infrastructure
14
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
12
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Bonne prise de décisions du pilote
4
Centre innovation
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Date
2024
3
2023
6
2022
36
2021
29
2020
4
2019
7
2018
9
2017
3
2016
2
2015
23
2014
5
2013
2
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
147
Routier
12
Type de contenu
Publication
165
Page
7
Type
Type