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Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 19 sur 19 des éléments.
Recherche
La Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Étude sur l'utilisabilité du dispositif universel d'ancrages des ensembles de retenue d'enfants dans les autobus scolaires et les véhicules à passagers
1
Faire une demande d’exemption en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Modèle de proposition de projet commémoratif
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Voies navigables mentionnées ou non mentionnées à l’annexe
1
Documents requis pour présenter une demande
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
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Page
1
Page courante
2
Sujets
Aviation
5432
Services généraux
2117
Transport maritime
1811
Transport routier
582
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
179
Sécurité des véhicules automobiles
111
Publications
74
Technologies novatrices
50
Technologies d’aide à la conduite
35
Importer un véhicule
22
Statistiques et données
22
Commercial vehicles
13
Dispositifs de consignation électronique
12
Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
11
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
5
(-) Child restraints
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
547
Transport ferroviaire
503
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
72
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
244
Programmes de financement
83
Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
(-) Présenter une proposition de projet commémoratif
(-) Programme de protection de la navigation
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Faire une demande au Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
6
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une approbation d’une opération de prélavage
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Désignation du type d’aéronef
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Date
2024
3
2022
1
2021
1
2020
1
2019
6
2013
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Maritime
6
Routier
3
Aviation
1
Type de contenu
Page
14
Publication
3
Service
2
Type
Type