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Affichage de 1621 à 1630 sur 2319 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ALINÉAS 571.07 c), d), e), f), g) et h) (Installation de pièces neuves) DE LA NORME 571 sur les EXIGENCES RELATIVES à LA MAINTENANCE DES AÉRONEFS mise an application en vertu de l’ARTICLE 571.07 DU RÈGLEME...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 5.2.5.3 DE LA PUBLICATION AÉRODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) ET DES SOUS-ALINÉAS 302.07(1)a)(i) et (ii) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Honeywell (Garrett) TPE 331-10UA - Avis de difficultés en service
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 421.30(4)b)(i) DE LA NORME 421 — PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DU PARAGRAPHE 401.30(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 202.04 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-022
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-030
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Exemption de l’application de l’alinéa 602.66(1)c) du Règlement de l’aviation canadien
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
70
Avis de navigabilité
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires de la Sécurité des aérodromes
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Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Lettres de politique de l'Aviation générale
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
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Bulletins de la Sécurité des aérodromes
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Circulaires d'information de l'Aviation générale
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Services aériens commerciaux
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Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Transport de passagers
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Aviation commerciale et d'affaires
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Exploitants aériens étrangers
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(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
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Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
5
Demander l'approbation de conception de pièce pour un produit aéronautique
5
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
5
Demander une approbation de produit aéronautique
5
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
5
Demander le remplacement d’un document ou un changement d’ordre administratif pour un produit aéronautique
4
Maintien de la navigabilité
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Maintenance et construction des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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