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Transports Canada
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Affichage de 11 à 19 sur 19 des éléments.
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Partie IV - Communication de données sur les locomotives
1
Annexe I/II pour Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Document d’orientation à l’intention de l’industrie pour la mise en œuvre d’un plan de sûreté et l’élaboration d’une formation sur le plan de sûreté en vertu du Règlement sur la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
1
Résumé de la formation sur la sensibilisation à la sûreté
1
Résumé du plan de sûreté et de la formation sur le plan de sûreté
1
Document d’orientation à l’intention de l’industrie pour la formation sur la sensibilisation à la sûreté en vertu du Règlement sur la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
1
Pagination
Première page
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Page
1
Page courante
2
Sujets
Aviation
5426
Services généraux
2111
Transport maritime
1810
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Règles
158
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
(-) Règlement concernant la sécurité de la voie
(-) Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
(-) Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
110
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une approbation d’une opération de prélavage
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Désignation du type d’aéronef
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Date
2019
1
2018
7
2015
1
2014
1
2012
5
Catégorie
Ferroviaire
19
Type de contenu
Publication
15
Page
4
Type
Type